Louis Merle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Louis MERLE
pharmacologie clinique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut
=
"
2018-12-01
"
JORFTEXT000037848634
(source JORF)
renouvellement
23 Décembre 2018
23/12/2018
De:
Louis MERLE
pharmacologie clinique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut
=
"
2013-10-01
"
JORFTEXT000028194372
(source JORF)
renouvellement
14 Novembre 2013
14/11/2013
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
SASP1030761A
(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 2010
15/10/2010
De:
MERLE (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés
au titre de l'année 2010
SASM1030104S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
MERLE (Louis)
Objet:
membres du groupe de travail sur les interactions médicamenteuses les personna lités
Groupe:
Groupe de travail sur les interactions médicamenteuses les personna lités
SASM1030089S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
MERLE (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030060S
(source BOSanté)
nomination
15 Mars 2010
15/03/2010
De:
Merle (Louis)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2009
15/12/2009
De:
MERLE (Louis)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments ayant des effets sur les capa cités nécessaires à la conduite automobile les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments ayant des effets sur les capa cités nécessaires à la conduite automobile
SASM0931005S
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2009
15/12/2009
De:
MERLE Louis
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SASN0930440A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2009
15/06/2009
De:
MERLE Louis
pharmacologie clinique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut
=
"
2008-04-01
"
JORFTEXT000019350308
(source JORF)
inscription
22 Août 2008
22/08/2008
De:
Merle (Louis)
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la Commission nationale de pharmacovigilance auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000651881
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2007
11/09/2007
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000651881
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2007
11/09/2007
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000276103
(source JORF)
nomination
15 Juin 2007
15/06/2007
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres du groupe de travail sur les interactions médicamenteuses les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000641276
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000260437
(source JORF)
nomination
17 Août 2005
17/08/2005
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000445752
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2004
30/09/2004
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000436526
(source JORF)
nomination
20 Juin 2004
20/06/2004
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000603345
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2002
29/10/2002
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000231468
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2002
24/07/2002
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394916
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2001
23/09/2001
De:
Merle (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Merle (Louis, Elie, Dominique)
sous-lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2000-01-01
"
date_fin
=
"
2002-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589194
(source JORF)
nomination
24 Juin 2001
24/06/2001
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000206040
(source JORF)
nomination
30 Juin 1998
30/06/1998
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000372104
(source JORF)
nomination
24 Août 1995
24/08/1995
De:
Merle (Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5144-1 du code de la santé publique
clinicien, pharmacologue ou toxicologue, ou personnalité compétente en matière de pharmacovigilance dans l'industrie pharmaceutique
Titulaires
Remplace:
M. Alexandre (Jean-Michel)
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5144-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000000731865
(source JORF)
nomination
13 Juillet 1994
13/07/1994